20
Avr. 2018
Harcèlement moral : fiche pratique
Santé et Sécurité au TravailJuridique
Comment définir le harcèlement moral ? Quels sont les recours possibles ? Quels comportements adopter ?
Thématiques Juridique
04
Fév. 2018
Surveillance : quelles responsabilités ?
Premier degréÉtablissements / Services / ÉcolesJuridique
Surveillance dans la cour de récréation: lieu de nombreux incidents et accidents pour les élèves, la cour de récréation mobilise l’attention et la vigilance de tous les personnels chargés de la surveillance. Derrière cela, quelle est la responsabilité de chaque acteur éducat...
11
Déc. 2017
EAP : « le Protocole de 98 « – Partie 1-
Enseignement agricole publicJuridique
Agents contractuels sur budget (ACB) La PARTIE 1 du protocole 98 enfin réécrite Le texte fondamental pour piloter la gestion des agents contractuels sur budget des CFA/CFPPA date de 22 ans :« le protocole de 98 ».Seule la première partie du protocole attendue rééc...
03
Nov. 2016
Insuffisance professionnelle : de quoi parle-t-on?
Juridique
Définition de l’insuffisance professionnelle
18
Oct. 2016
Service non fait : quelles conséquences ?
Établissements / Services / ÉcolesJuridique
Les dispositions règlementaires encadrant le Service non fait s’appliquent à tous les fonctionnaires stagiaires et titulaires. Lorsque que les autorités académiques ou départementales (chefs d’établissements ou IEN/DASEN) constatent que tout ou partie des obligations de services ...
11
Oct. 2016
La réforme territoriale au MENESR
BIATSSÉtablissements / Services / ÉcolesJuridique
La réforme territoriale voulue par la loi n° 2015-29 du 16 janvier 2015, dite loi NOTre impacte aussi le Ministère de l’Éducation Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MENESR)
27
Avr. 2016
JE SUIS CONTRACTUEL : QUE CHANGE LA LOI DÉONTOLOGIE ?
Non titulairesJuridique
Le dispositif Sauvadet qui permet aux contractuels de bénéficier de recrutements réservés sous conditions a été prolongé de deux ans grâce à la loi déontologie.