Thématiques Santé et Sécurité au Travail

Personnels du Ministère de l'Agriculture Enseignement agricole public Santé et Sécurité au Travail

Congés Ordinaire de Maladie au MASA (CMO)

SIMPLIFICATION DES ACTES DE GESTION RH au Ministère de l'Agriculture : SUPPRESSION DES ACTES DE PLACEMENT EN CONGÉ MALADIE ORDINAIRE (CMO) À PLEIN TRAITEMENT Afin de simplifier les actes de gestion RH, les arrêtés plaçant les agents en congé maladie ordinaire (CMO), lorsqu'ils sont rémunérés à plein traitement, sont supprimés à compter de Mai 2024. Ces actes n'ont pas d'impact…

Santé et Sécurité au Travail

Formation spécialisée santé, sécurité & conditions de travail

Le résultat du scrutin pour l’élection des représentants des personnels au Conseil social d’administration (CSA) a aussi déterminé la représentation des organisations syndicales dans la Formation Spécialisée (FS) Santé, sécurité et conditions de travail. La…

Santé et Sécurité au Travail

Temps partiel thérapeutique

Enseignement agricole public Santé et Sécurité au Travail

Santé : retrouver son…

Congés Ordinaire de Maladie au MASA (CMO)

Personnels du Ministère de l'Agriculture Enseignement agricole public Santé et Sécurité au Travail

SIMPLIFICATION DES ACTES DE GESTION RH au Ministère de l’Agriculture : SUPPRESSION DES ACTES DE PLACEMENT EN CONGÉ MALADIE ORDINAIRE (CMO) À PLEIN TRAITEMENT Afin de simplifier les actes de gestion RH, les arrêtés plaçant les agents en congé maladie ordinaire (CMO), lorsqu’ils son...

Juin 2023

Formation spécialisée santé, sécurité & conditions de travail

Santé et Sécurité au Travail

Déc. 2021

Temps partiel thérapeutique

Santé et Sécurité au Travail

Depuis juillet 2021, de nouvelles dispositions concernent le temps partiel thérapeutique et modifient sa mise en œuvre. Le décret apporte une simplification administrative et permet une plus grande rapidité dans le traitement des demandes de temps partiel thérapeutique.

Oct. 2019

Santé : retrouver son emploi après une longue absence au MAA

Enseignement agricole public Santé et Sécurité au Travail

Un agent peut, durant un temps long (plusieurs mois), être absent de son travail pour des raisons de santé ou des raisons personnelles. Se pose alors la question de son retour et de son accompagnement. Le Sgen-CFDT est intervenu à plusieurs reprises au près du ministère pour que des disposition...

Avr. 2019

CONGÉ POUR INVALIDITE TEMPORAIRE IMPUTABLE AU SERVICE (CITIS) : Qui en bénéficie ? Quels droits ?

Santé et Sécurité au Travail

Le droit à un Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS) a été institué par l’art 10 de l’ordonnance 2017-53 du 19 janvier 2017. Celle-ci a inséré un article 21bis dans la loi 83-634 du 13 juillet 1983 qui constitue le titre I du statut général de la fonction...

Avr. 2018

Harcèlement moral : fiche pratique

Santé et Sécurité au Travail Juridique

Comment définir le harcèlement moral ? Quels sont les recours possibles ? Quels comportements adopter ?

Jan. 2018

Conditions de travail → qui peut m’aider ?

Premier degré Second degré Santé et Sécurité au Travail

Qu’elles soient matérielles ou relèvent des risques psychosociaux, les mauvaises conditions de travail ne sont pas une fatalité. Parlez-en avec d’autres, sur votre lieu de travail et au Sgen-CFDT.

Congé maladie : combien de jours, quelles modalités ?

Santé et Sécurité au Travail

Quelles différences entre congé de maladie ordinaire, congé de longue maladie, congé maladie de longue durée, disponibilité d’office pour raison de santé, mi-temps thérapeutique ?