Thématiques Santé et Sécurité au Travail

Tous les personnels Santé et Sécurité au Travail Rémunération

CONGÉS LONGS : QUELS DROITS ? QUELLES SUITES ?

Vous bénéficiez actuellement d'un congé long (longue maladie, longue durée ou grave maladie ) et vous vous demandez ce qui va se passer à l'issue du congé. Cet article va vous expliquer ce qui est possible (ou non) et quels sont vos droits. Les différents congés longs peuvent être : Le congé de longue maladie (art L822-6 à L822-11 du…

Personnels du Ministère de l'Agriculture Enseignement agricole public Santé et Sécurité au Travail

Santé et Sécurité au Travail des Apprenants

ENSEIGNEMENT AGRICOLE PUBLIC Santé et sécurité au travail des apprenants Un guide a été réalisé par les réseaux santé, sécurité au travail et handicap pour appuyer les équipes éducatives et les maîtres de…

Personnels du Ministère de l'Agriculture Enseignement agricole public Santé et Sécurité au Travail

Signalements des actes de…

Personnels du Ministère de l'Agriculture Enseignement agricole public Santé et Sécurité au Travail

Congés Ordinaire de Maladie…

Mai 2025

CONGÉS LONGS : QUELS DROITS ? QUELLES SUITES ?

Tous les personnels Santé et Sécurité au Travail Rémunération

Vous bénéficiez actuellement d’un congé long (longue maladie, longue durée ou grave maladie ) et vous vous demandez ce qui va se passer à l’issue du congé. Cet article va vous expliquer ce qui est possible (ou non) et quels sont vos droits. Les différents congés longs peuvent êt...

Juin 2024

Santé et Sécurité au Travail des Apprenants

Personnels du Ministère de l'Agriculture Enseignement agricole public Santé et Sécurité au Travail

Avr. 2024

Signalements des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes au MASA

Personnels du Ministère de l'Agriculture Enseignement agricole public Santé et Sécurité au Travail

Information sur le dispositif de recueil et de traitement des signalements des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes au MASA Que vous soyez fonctionnaire titulaire ou stagiaire ou agent contractuel, vous pouvez contacter, dès à présent, le nouveau p...

Congés Ordinaire de Maladie au MASA (CMO)

Personnels du Ministère de l'Agriculture Enseignement agricole public Santé et Sécurité au Travail

SIMPLIFICATION DES ACTES DE GESTION RH au Ministère de l’Agriculture : SUPPRESSION DES ACTES DE PLACEMENT EN CONGÉ MALADIE ORDINAIRE (CMO) À PLEIN TRAITEMENT Afin de simplifier les actes de gestion RH, les arrêtés plaçant les agents en congé maladie ordinaire (CMO), lorsqu’ils son...

Juin 2023

Formation spécialisée santé, sécurité & conditions de travail

Santé et Sécurité au Travail

Le résultat du scrutin pour l’élection des représentants des personnels au Conseil social d’administration (CSA) a aussi déterminé la représentation des organisations syndicales dans la Formation Spécialisée (FS) Santé, sécurité et conditions de travail. La Formation spécialisée san...

Déc. 2021

Temps partiel thérapeutique

Santé et Sécurité au Travail

Depuis juillet 2021, de nouvelles dispositions concernent le temps partiel thérapeutique et modifient sa mise en œuvre. Le décret apporte une simplification administrative et permet une plus grande rapidité dans le traitement des demandes de temps partiel thérapeutique.

Avr. 2019

CONGÉ POUR INVALIDITE TEMPORAIRE IMPUTABLE AU SERVICE (CITIS) : Qui en bénéficie ? Quels droits ?

Santé et Sécurité au Travail

Le droit à un Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS) a été institué par l’art 10 de l’ordonnance 2017-53 du 19 janvier 2017. Les dispositions ont été insérées dans le code général de la fonction publique (art L822-21 à L822-24). Cet article se borne à...

Avr. 2018

Harcèlement moral : fiche pratique

Santé et Sécurité au Travail Juridique

Comment définir le harcèlement moral ? Quels sont les recours possibles ? Quels comportements adopter ?

Jan. 2018

Conditions de travail → qui peut m’aider ?

Premier degré Second degré Santé et Sécurité au Travail

Qu’elles soient matérielles ou relèvent des risques psychosociaux, les mauvaises conditions de travail ne sont pas une fatalité. Parlez-en avec d’autres, sur votre lieu de travail et au Sgen-CFDT.

Congé maladie : combien de jours, quelles modalités ?

Santé et Sécurité au Travail

Quelles différences entre congé de maladie ordinaire, congé de longue maladie, congé maladie de longue durée, disponibilité d’office pour raison de santé, mi-temps thérapeutique ?