Thématiques Juridique

Tous les personnelsJuridique
Les différents types de congés
Pour les autorisations d'absence, consulter cet article. Sommaire : Congés maladie pour les fonctionnaires congé maladie ordinaire congé de longue maladie congé de longue durée Congés maladie pour les contractuel.le.s congé de maladie ordinaire congé de grave maladie Congés liés à la naissance et l'adoption congé de maternité congé supplémentaires liés à la grossesse congé supplémentaire de naissance (nouveauté 2026)…
Lire la suite
05
Jan. 2026

Les différents types de congés

Tous les personnelsJuridique
Pour les autorisations d’absence, consulter cet article. Sommaire : Congés maladie pour les fonctionnaires congé maladie ordinaire congé de longue maladie congé de longue durée Congés maladie pour les contractuel.le.s congé de maladie ordinaire congé de grave maladie Congés liés à l...

 

Cumul d’activités : ce qui est autorisé ou non

RémunérationJuridique
Le cumul d’activités permet d’avoir des revenus additionnels. Mais si vous n’êtes pas autorisé à percevoir ces revenus, l’administration est en droit de les recouvrir ! Le régime est différent (demande préalable obligatoire de cumul ou simple information) en fonction de votre situ...

 

16
Jui. 2024

La protection fonctionnelle – Mise à jour juillet 2025

Juridique
La protection fonctionnelle : dans quel contexte ? Au cours de l’exercice de sa « fonction » (et le cas échéant dans ses fonctions antérieures), l’agent peut rencontrer des difficultés graves, comme par exemple des agressions verbales ou écrites (menaces, injures, diffamations, etc.) v...

 

12
Juin 2024

Entretien hiérarchique et accident du travail

Tous les personnelsJuridique
Les agents sont parfois fortement déstabilisés par un entretien conduit par un supérieur hiérarchique et demandent un congé maladie qu’ils souhaitent faire reconnaître comme accident du travail. Que dit la législation en la matière d’accident du travail ? L’accident de trav...

 

23
Mai 2022

AED et surveillance d’examen

AEDRémunérationJuridique
Les AED Vie Scolaire doivent-elles/ils surveiller un examen ?  Il existe deux cas de figure. surveiller sur son temps de travail (sans modification de son emploi du temps) surveiller en dehors de son emploi du temps Surveiller sur son temps de travail (sans modification de son emploi du temps) Dura...