Thématiques Établissements / Services / Écoles

Août 2023

Remplacement de courte durée : mise en oeuvre

Second degré Établissements / Services / Écoles

La Cour des Comptes a régulièrement publié des avis concernant la carence du ministère au niveau du remplacement de courte durée. Le décret 2005-1035 avait été pris pour tenter de remédier à cette difficulté mais son application demeurait très variable d’un établissement à l&rsqu...

Jui. 2023

Remplacement des profs des écoles: décryptage

Premier degré Établissements / Services / Écoles

Le remplacement s’effectue lors de l’absence d’un enseignant affecté sur un poste d’adjoint ou de direction. Les personnels affectés sur les postes de remplaçant sont titulaires, à titre provisoire ou définitif, ces postes sont plus rarement confiés à des stagiaires. ...

Mars 2023

Peut-on utiliser la messagerie de l’ENT de l’établissement pour de la communication syndicale ?

Second degré Établissements / Services / Écoles

Vous souhaitez faire de la communication syndicale aux collègues de votre établissement en utilisant la messagerie de l’Espace Numérique de Travail (ENT). Est-ce possible ?

Fév. 2023

En cas de grève, quelles conduites à tenir pour les AESH ?

Établissements / Services / Écoles

Lorsque des enseignants sont en grève, les AESH qui interviennent dans l’école se posent la question de leurs obligations de service et de la possibilité de les remplir. Voici 2 tableaux qui envisagent différents cas de figures et les conduites à tenir.

Oct. 2022

Les différentes instances de l’EPLE

Second degré Établissements / Services / Écoles

Outre le Conseil d’Administration, la Commission Permanente et le Conseil Pédagogique, il existe différentes instances dans les Établissement Publics Locaux d’Enseignement (EPLE) : le Conseil École-Collège, le Comité Hygiène et Sécurité, la Commission éducative, le Conseil ...

Oct. 2022

Conseil de la vie collégienne CVC

Second degré Établissements / Services / Écoles

Le Conseil de la vie collégienne ou CVC est maintenant institué. Voici ce que précisent les textes sur ses attributions et sa composition.

Jui. 2022

Nouvelle bonification indiciaire ou NBI

Personnels Administratifs BIATSS Établissements / Services / Écoles Rémunération

La nouvelle bonification indiciaire (NBI) a été créée en 1991 par la loi sur la rénovation de la grille des classifications et des rémunérations des agents dans les trois fonctions publiques (article 27 – loi n° 91-73 du 18 janvier 1991 modifiée). La NBI est instituée dans chaque dé...

Sep. 2021

Fonctionnement et composition du Conseil d’Administration

Second degré Établissements / Services / Écoles

Réunions. Le CA se réunit au moins trois fois par an.

Sep. 2021

Les compétences du Conseil d’Administration (CA)

Second degré Établissements / Services / Écoles

Elles sont inscrites dans les articles R421-20 à 24 du Code de d’éducation. Le CA dispose de compétences décisionnelles (le chef d’établissement a besoin de l’accord du CA par un vote) et de compétences consultatives (le CA doit donner son avis).

Sep. 2021

Les élections au Conseil d’Administration

Second degré Établissements / Services / Écoles

Les élections ont lieu dans les sept semaines après la rentrée scolaire.