Thématiques Établissements / Services / Écoles

Fév. 2023

En cas de grève, quelles conduites à tenir pour les AESH ?

Lorsque des enseignants sont en grève, les AESH qui interviennent dans l’école se posent la question de leurs obligations de service et de la possibilité de les remplir. Voici 2 tableaux qui envisagent différents cas de figures et les conduites à tenir.

Jan. 2023

Qu’est-ce que le conseil des maîtres de cycle ?

Premier degré Établissements / Services / Écoles

Le conseil des maîtres de cycle est constitué des membres de l’équipe pédagogique exerçant dans un cycle. Le conseil de cycle est présidé par un membre choisi en son sein. Lorsqu’une école élémentaire compte trois ou quatre classes, le conseil des maîtres de cycle rasse...

Oct. 2022

Les différentes instances de l’EPLE

Second degré Établissements / Services / Écoles

Outre le Conseil d’Administration, la Commission Permanente et le Conseil Pédagogique, il existe différentes instances dans les Établissement Publics Locaux d’Enseignement (EPLE) : le Conseil École-Collège, le Comité Hygiène et Sécurité, la Commission éducative, le Conseil ...

Oct. 2022

Conseil de la vie collégienne CVC

Second degré Établissements / Services / Écoles

Le Conseil de la vie collégienne ou CVC est maintenant institué. Voici ce que précisent les textes sur ses attributions et sa composition.

Jui. 2022

Nouvelle bonification indiciaire ou NBI

Personnels Administratifs BIATSS Établissements / Services / Écoles Rémunération

La nouvelle bonification indiciaire (NBI) a été créée en 1991 par la loi sur la rénovation de la grille des classifications et des rémunérations des agents dans les trois fonctions publiques (article 27 – loi n° 91-73 du 18 janvier 1991 modifiée). La NBI est instituée dans chaque dé...

Jan. 2022

Droit de grève dans le premier degré

Premier degré Établissements / Services / Écoles Juridique

Les conditions de mise en œuvre du droit d’accueil au profit des élèves des écoles en cas de grève sont décrites dans la Circulaire n° 2008-111 du 26-8-2008. Si au moins 25% des enseignants d’une école ont déclaré leur intention de faire grève un service d’accueil est assuré par l...

Oct. 2021

Conseil d’école : mode d’emploi

Premier degré Établissements / Services / Écoles

Début novembre va se tenir, dans toutes les écoles françaises, le premier conseil d’école de l’année scolaire, l’occasion pour le Sgen-CFDT de revenir sur son fonctionnement et ses attributions.

Sep. 2021

Fonctionnement et composition du Conseil d’Administration

Second degré Établissements / Services / Écoles

Réunions. Le CA se réunit au moins trois fois par an.

Sep. 2021

Les compétences du Conseil d’Administration (CA)

Second degré Établissements / Services / Écoles

Elles sont inscrites dans les articles R421-20 à 24 du Code de d’éducation. Le CA dispose de compétences décisionnelles (le chef d’établissement a besoin de l’accord du CA par un vote) et de compétences consultatives (le CA doit donner son avis).

Sep. 2021

Les élections au Conseil d’Administration

Second degré Établissements / Services / Écoles

Les élections ont lieu dans les sept semaines après la rentrée scolaire.