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Calendrier des CAPN des ITRF en 2023

Le calendrier des CAPN (Commissions Administratives Paritaires Nationales) de la filière ITRF pour l’année 2023 a été publié dans la note de service BIATSS.

Les séances de printemps/été et d’automne/hiver sont maintenues pour traiter les recours individuels.

Les CAPN se dérouleront, selon le corps, aux dates suivantes :

Pour le 1er semestre 2023

CORPS
DATES DES SÉANCES
Ingénieur de Recherche, IGR

Ingénieur d’études, IGE

Assistant ingénieur, ASI

Renouvellement de stage, non titularisation, licenciement, BOE non-titularisation
Recours sur les comptes-rendus d’entretien professionnel
Refus de télétravail, temps partiel, …

2 mai 2023

Technicien, TECH

Renouvellement de stage, non titularisation, licenciement, BOE non-titularisation
Recours sur les comptes-rendus d’entretien professionnel
Refus de télétravail, temps partiel, …

9 mai 2023

 

Pour le 2nd semestre 2023

CORPS
DATES DES SÉANCES

Ingénieur de Recherche, IGR

Renouvellement de stage, non titularisation, licenciement, BOE non-titularisation
Recours sur les comptes-rendus d’entretien professionnel
Refus de télétravail, temps partiel, …

13 décembre 2023

Ingénieur d’études, IGE

Assistant ingénieur, ASI

Renouvellement de stage, non titularisation, licenciement, BOE non-titularisation
Recours sur les comptes-rendus d’entretien professionnel
Refus de télétravail, temps partiel, …

14 décembre 2023

Technicien, TECH

Renouvellement de stage, non titularisation, licenciement, BOE non-titularisation
Recours sur les comptes-rendus d’entretien professionnel
Refus de télétravail, temps partiel, …

14 décembre 2023

N’hésitez pas à vous rapprocher de vos élus Sgen-CFDT  des CPE ou GT de votre établissement ou administration.
Vous pouvez également contacter les élus nationaux : elusitrf@sgen.cfdt.fr

Pour plus de détails, vous pouvez consulter :