La circulaire du 13 juin 2023 relative à l’organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics fixe les principes généraux applicables à l’organisation de ces déplacements. Elle fixe les conditions de sortie et de voyages, elle donne aussi les orientations générales que toute sortie ou tout voyage se doit de respecter en matière d’objectifs pédagogiques.

Procédure d’autorisation

Les sorties scolaires sans nuitée sont autorisées par le directeur d’école.

Les voyages scolaires sont autorisés par l’IEN chargé de la circonscription après accord du directeur d’école. Ils font l’objet d’une information au Directeur Académique des Services de l’Éducation Nationale qui, en cas de séjour hors du département, en informe son homologue du département d’accueil dans les meilleurs délais.

Tous les détails dans ce document ministériel ici

Des sorties scolaires qui permettent la participation de tous les élèves

La circulaire rappelle que tous les élèves doivent pouvoir bénéficier des sorties scolaires ; si un élève ne participe pas à une sortie scolaire facultative il doit être accueilli dans l’école.

• Élaborer un projet adapté : veiller à l’adéquation entre nature et durée des activités et âge et besoins des enfants. Il existe un catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement labellisées.
• Inclure tous les élèves : il est nécessaire de prendre en compte les besoins d’aménagement et d’accompagnement des élèves en situation de handicap ou à besoins spécifiques. La participation de ces élèves doit être anticipée sous tous ses aspects ( destination, transport, aide humaine, soins, hébergement éventuel …)
• Rechercher des sources de financement : lorsqu’une contribution financière est demandée (dans le cadre d’une sortie scolaire facultative uniquement) celle-ci doit être limitée et ne doit pas conduire à l’exclusion d’un élève.

Les écoles peuvent recourir au financement participatif via La Trousse à projets

Association et participation des élèves et des parents

La participation des élèves et de leurs parents est un gage de la réussite de tous.

• impliquer les élèves activement dans l’élaboration et la concrétisation du projet participe à leurs apprentissages.
• informer les parents des conditions d’organisation et des objectifs pédagogiques et éventuellement les solliciter pour accompagner.
• renforcer la relation école-famille par l’exploitation des acquis et des réalisations des élèves suite à une sortie ou un voyage.

L’encadrement et la surveillance des élèves

Dès lors qu’elles ne sont pas des activités physiques et sportives, l’encadrement est assuré par deux adultes minimum, dont au moins un enseignant.

Toutefois, à l’école élémentaire, l’enseignant peut se rendre seul avec sa classe, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe.

Attention, un.e AESH qui accompagne un élève ne peut pas être comptabilisé.e dans le taux d’encadrement de la classe

Lire la circulaire du 13 juin 2023 relative à l’organisation des sorties et voyages scolaires.