Plus on fait d’Heures Supplémentaires Année (HSA), plus le taux de rémunération baisse
Les heures supplémentaires effectuées par les enseignants sont moins bien payées que « les heures poste ». C’est la règle quelque soit le « corps » (agrégé, certifié, PLP, PEPS).
La situation est inverse dans le privé où la majoration peut atteindre 25% ou 50% au minimum.
Dans l’éducation nationale, plus le temps de service en « face à face élèves » est long (temps défini dans nos Obligations Réglementaires de Service dites ORS), moins les heures supplémentaires sont rémunérées (cf décret 50-1253 du 06/10/1950)
Une HSA de professeur des écoles (quand il peut en avoir ex Segpa), vaut moins qu’une HSA de professeur certifié d’EPS qui vaut moins qu’une HSA de professeurs certifiés d’autres matières, qui elle même vaut moins qu’une HSA de professeurs agrégés d’EPS, qui vaut moins qu’une HSA de professeurs agrégés d’autres matières.
Un exemple sur le taux de la première HSA :
| Agrégé hors classe – classe exceptionnelle | 2 303.32 € |
| Agrégé EPS hors classe – classe exceptionnelle | 2032.34 € |
| Certifié et PLP classe normale | 1 449.12 € |
| PEPS classe normale | 1 304.20 € |
Les Heures Supplémentaires Effectives (HSE) étant calculées à partir du taux des HSA, le même écart se retrouve.
Leur rémunération correspond à 1/36e d’une HSA majorée de 25 %. Elles sont payées en fonction du nombre d’heures réalisées. Le chef d’établissement effectue un décompte mensuellement qu’il transmet au service payeur. Une HSE effectuée par un personnel hors classe est majorée de 10%.
| Corps, Grade et Obligations Réglementaires de Service (ORS) | Euros/heure |
| Certifié et PLP classe normale – ORS 18H | 41.93 € |
| Certifié et PLP hors-classe / classe ex – ORS 18 H | 46.12 € |
| Agrégés classe normale – ORS 15 H | 60.59 € |
| Agrégés hors-classe / classe ex – ORS 15H | 66.65 € |
| PEPS classe normale – ORS 20H | 37.74 € |
| PEPS hors-classe / classe ex – ORS 20H | 41.51 € |
| Agrégé EPS classe normale – ORS 17H | 53.46 € |
| Agrégé EPS hors-classe / classe ex – ORS 17H | 58.81 € |
| PEGC hors-classe / classe ex – ORS 18 H | 38.14 € |
| PE classe normale – ORS 21H | 35.94 € |
| PE hors-classe / classe ex – ORS 21H | 39.53 € |
| Contractuel 1ère catégorie – ORS 18H | 37.96 € |
| Contractuel 2ème catégorie – ORS 18 H | 35.12 € |
Pour connaître les montants exacts selon votre « corps » :
https://sgenplus.cfdt.fr/article/heures-supplementaires-sy-retrouver/
Une différence qui se retrouve aussi dans la pondération accordée aux enseignants de spécialité.
Le Décret 2014-940 du 20 août 2014 relatif aux obligations de service et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement public d’enseignement du second degré exclut les enseignants d’EPS de la pondération de 1,1 du cycle terminal dans son article 6 :
« Pour tenir compte des spécificités en matière de préparation et de recherches personnelles nécessaires à la réalisation des heures d’enseignement et en matière d’évaluation des élèves, chaque heure d’enseignement réalisée par les enseignants mentionnés au 1° et au 3° du I et au III de l’article 2, du présent décret, dans le cycle terminal de la voie générale et technologique, pour le décompte des maxima de service prévus au I et au III de l’article 2, est affectée d’un coefficient de pondération de 1,1.
Le service d’enseignement ne peut pas, du fait de cette pondération, être réduit de plus d’une heure par rapport aux maxima de service prévus au I et au III de l’article 2 du présent décret. »
De fait, les enseignants d’EPS ne bénéficient pas du dispositif hérité de « l’heure de première chaire ».