Dates et résultats des Commissions Paritaires Nationales de la filière ITRF pour 2016/2017 (CAPN ITRF).
2016 Session Automne des CAPN ITRF
Cette session concerne les dossiers suivant :
- les tableaux d’avancement pour les grades IGR IC, IGE HC, IGE 1C, TCHRF CE, TCHRF CS, ATRF P1C, ATRF P2C, ATRF 1C
- les demandes de détachement
- les demandes d’intégration
- les demandes de renouvellement de stage (concours 2015)
- les réductions d’ancienneté
Remontée des dossiers à l’administration centrale
Les établissements doivent transmettre les dossiers à l’administration centrale avant le :
09/09/2016
Réunions plénières des CAPN ITRF
Les dossiers sont examinés en CAPN ITRF plénière selon le calendrier suivant :
ATRF | vendredi 2 décembre 2016 | 9h30 |
TCHRF | mardi 8 novembre 2016 | 9h30 |
ASI | jeudi 1er décembre 2016 | 9h30 |
IGE | mardi 22 novembre 2016 | 9h30 |
IGR | jeudi 17 novembre 2016 | 9h30 |
2017 Session Printemps des CAPN ITRF
Cette session concerne les dossiers suivant :
- la liste d’aptitude 2017
- les demandes de détachement
- les demandes d’intégration
Remontée des dossiers à l’administration centrale
Les établissements doivent transmettre les dossiers à l’administration centrale avant le :
10/02/2017
Réunions plénières des CAPN ITRF
Les dossiers sont examinés en CAPN ITRF plénière selon le calendrier suivant :
TCHRF | mardi 23 mai 2017 | 9h30 |
ASI | mardi 16 mai 2017 | 9h30 |
IGE | mardi 13 juin 2017 | 9h30 |
IGR | mardi 6 juin 2017 | 9h30 |
2017 Session Automne des CAPN ITRF
Cette session concerne les dossiers suivant :
- les tableaux d’avancement pour les grades IGR IC, IGE HC, IGE 1C, TCHRF CE, TCHRF CS, ATRF P1C, ATRF P2C, ATRF 1C
- les demandes de détachement
- les demandes d’intégration
- les demandes de renouvellement de stage (concours 2016)
- les réductions d’ancienneté (catégorie A)
Remontée des dossiers à l’administration centrale
Les établissements doivent transmettre les dossiers à l’administration centrale avant le :
08/09/2017
Réunions plénières des CAPN
Les dossiers sont examinés en CAPN plénière selon le calendrier suivant :
ATRF | vendredi 1er décembre 2017 | 9h30 |
TCHRF | jeudi 30 novembre 2017 | 9h30 |
ASI | jeudi 16 novembre 2017 | 9h30 |
IGE | mardi 21 novembre 2017 | 9h30 |
IGR | mardi 28 novembre 2017 | 9h30 |
Résultats des CAPN ITRF
Conformément à la loi, les résultats nominatifs ne seront pas publiés sur les sites du Sgen-CFDT.
Les personnels concernés doivent s’adresser à leur hiérarchie et peuvent également prendre contact avec les représentants locaux du Sgen-CFDT.
N’hésitez pas à contacter vos élus pour un suivi individualisé.