TZR, autrement dit titulaire de zone de remplacement : vous êtes donc remplaçant.e. Le ou les remplacements que vous effectuerez se feront à l’intérieur d’une zone de remplacement (ZR). Nos explications ci-dessous.
Comment devient-on TZR ?
Vous pouvez le devenir :
- par choix en préférant être remplaçant.e plutôt que titulaire d’un poste en établissement,
- par réalisme, face aux barèmes, afin d’arriver dans un département en tant que remplaçant.e plutôt qu’en poste fixe dans un autre département de l’académie,
- par extension de vœux …
La plupart des enseignants préfèrent avoir un poste fixe dans un établissement, mais le mouvement étant une mise en rapport de l’offre et de la demande, ce sont, dans l’immense majorité des cas, les barèmes les moins importants, et donc les plus jeunes, qui deviennent TZR.
Un rectorat peut aussi vous demander de postuler sur une zone de remplacement pour simplifier votre gestion, entre autres, par exemple, si vous êtes prévu pour enseigner dans le supérieur, …
Dans certaines disciplines, il n’y a pas ou quasiment pas d’affectation en zone de remplacement ce qui est souvent le cas dans les disciplines technologiques ou professionnelles et dans les disciplines déficitaires.
Vous l’avez compris derrière l’affectation en zone de remplacement se dessine toute une conception du remplacement et de sa gestion …
Être TZR, c’est être titulaire d’une zone de remplacement.
A l’issue du mouvement intra-académique, vous recevez un arrêté d’affectation : c’est donc une zone de remplacement qui est indiquée comme étant votre poste.
Une zone de remplacement est un échelon territorial de dimension extrêmement variée : cela dépend beaucoup de votre discipline et bien sûr de la taille des départements qui composent l’académie.
Plus la discipline est rare, plus la zone risque d’être étendue, plus la discipline est fréquente plus on peut trouver de petites ZR.
Lorsque vous faites vos vœux au mouvement intra, vous pouvez donc avoir le choix entre des ZR de type :
- infra-départemental
- départemental
- académique
Reportez-vous aux circulaires rectorales de vos académies et Contactez le Sgen !
Attention ! Le TZR peut être amené à effectuer un remplacement hors de sa zone de remplacement dans une zone limitrophe , c’est prévu par le décret (3ème alinéa de l’art 3 du décret 99-823). La note de service sur le mouvement prévoit cependant que l’accord du TZR doit être recherché afin, en particulier, que cette nouvelle affectation soit compatible avec les « contraintes personnelles » du TZR.
Qu’est-ce qu’un remplacement ? Quelle est sa durée ?
Le terme de remplacement désigne deux situations un peu différentes.
A proprement parler, on parle de :
- remplacement quand le TZR effectue son service sur un poste vacant ou sur un bloc de moyens provisoires (BMP),
-> une seule personne est payée - suppléance quand le TZR effectue son service sur le poste d’un titulaire absent pour une raison ou pour une autre
-> deux personnes sont en principe payées
Cela a une implication sur la durée du remplacement. L’arrêté d’affectation doit préciser cette durée qui peut être très variable voire évolutive.
Lors de la saisie de vœux, les rectorats peuvent demander si l’on préfère un remplacement de courte durée ou de longue durée. Au final, c’est évidemment, malgré tout, l’administration qui décide.
Quel est le service du TZR ?
Lorsque le TZR remplace effectivement un personnel absent, il le remplace pour la totalité du service à effectuer. Si, c’est un agrégé qui remplace un certifié, il perçoit alors des heures supplémentaires.
Dans tous les cas, lorsque le remplacement, quel que soit le corps d’appartenance du TZR, est inférieur aux obligations de services, l’administration peut faire compléter le service par des heures dans un autres établissement par exemple. Cette situation est fréquente, beaucoup de TZR sont affectés sur plusieurs établissements.
Que peut-on vous demander entre deux remplacements ? Lisez notre article !
Le TZR a un établissement de rattachement
L’affectation en zone de remplacement s’accompagne d’un rattachement administratif dans un établissement qui gère la carrière du TZR : c’est lui qui installe le fonctionnaire, c’est par lui que transitent les courriers officiels, c’est le chef d’établissement du rattachement qui effectue le RDV de carrière du TZR en concertation avec le chef d’établissement d’exercice, … Il faudra donc forcément vous y rendre en début d’année.
Le décret prévoit que l’établissement de rattachement figure sur l’arrêté d’affectation dans la zone de remplacement. A savoir : un certain nombre de rectorats ne suivent pas cette prescription et les rattachements arrivent plus tard …
Attention, le remplacement peut s’effectuer dans l’établissement de rattachement mais il est très fréquent qu’il s’effectue en dehors de cet établissement. Ceci peut donner lieu à indemnités non imposables (nommées ISSR cf ci-dessous) et dont le taux dépend de la distance qui sépare l’établissement d’exercice de celui de rattachement.
Le Rectorat ne peut changer l’établissement de rattachement sans demande expresse de l’intéressé. Même si la CAPA n’est plus consultée en préalable à la mutation, le changement d’établissement de rattachement relève de la mobilité et doit donc s’inscrire dans son calendrier et pas au gré de la volonté de l’administration.
Le TZR peut percevoir des indemnités …
Il existe une indemnité propre aux fonctions de remplacement, c’est l’ISSR, autrement dit l’indemnité de sujétion spéciale de remplacement. Elle vous est versée en fonction de votre situation.
N’ouvre pas droit à l’ISSR :
- le fait d’être affecté.e à l’année, dès la rentrée ou après la rentrée, dans son établissement de rattachement,
- le fait d’effectuer des suppléances de courte ou de moyenne durée dans l’établissement de rattachement,
- d’être affecté à l’année dès la rentrée dans un autre établissement.
Ouvre le droit à l’ISSR :
- le fait d’être affecté.e à l’année dans un autre établissement que l’établissement de rattachement après la rentrée (c’est-à-dire après le jour officiel de la rentrée),
- toute suppléance de courte ou de moyenne durée dans tout établissement autre que l’établissement de rattachement.
L’ISSR dépend de la distance qui sépare l’établissement de rattachement de celui d’exercice et est versée uniquement les jours remplacés. Voici le taux journalier de l’ISSR au 01/09/2023.
Tranche kilométrique | Montant |
Moins de 10 km | 16,18 € |
De 10 à 19 km | 21,35 € |
De 20 à 29 km | 26,55 € |
De 30 à 39 km | 31,33 € |
De 40 à 49 km | 37,41 € |
De 50 à 59 km | 43,53 € |
De 60 à 80 km | 49,98 € |
Par tranche supplémentaire de 20 km | 7,45 € |
TZR et mouvement
Le TZR peut participer comme n’importe qui d’autre aux mouvement inter et intra-académiques :
- à l’intra, en fonction des choix effectués par les académies, cette fonction peut entraîner des bonifications en particulier de stabilisation. Contactez le Sgen !
A noter !
Le TZR qui choisit de rester sur sa ZR doit, en principe, rentrer ses « vœux de préférence » lors de la phase d’ouverture du serveur du mouvement intra-académique.